Droits d’utilisation du logo de la Fédération Bruxelloise de Promotion de la Santé
Les tiers, autres que les membres de la Fédération Bruxelloise de Promotion de la Santé, peuvent utiliser le logo avec l’accord du Conseil d’administration de la FBPS dans le respect conditions suivantes :
- L’utilisation ne peut être liée à des objectifs ou des activités incompatibles avec les principes de la Charte d’Ottawa.
- L’utilisation ne peut être de nature à créer une confusion entre l’utilisateur et la Fédération Bruxelloise de Promotion de la Santé.
- L’utilisation ne peut avoir de finalité commerciale.
- L’utilisation doit respecter la représentation visuelle telle que proposée dans la charte graphique.
Charte graphique
Retrouvez dans ce document toutes les règles d’utilisation du logo de la FBPS.